Mentions Légales

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Le site internet www.sergiorenato.fr est édité par la société CHARLEST SARL au capital social de 157 622 EUR, créée en 1998. Siège social : 40 rue du Caire, 75002 Paris. Numéro de téléphone : + 33 (0) 1 40 13 09 93. La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 419 792 700, son numéro de SIRET est 419 792 700 00017.

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Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, sauf en cas de volonté explicite de votre part.​

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site www.sergiorenato.fr dans son ensemble et dans les éléments qui le composent (textes, contenus, éléments graphiques) est la propriété exclusive de CHARLEST. Le site www.sergiorenato.fr dans son ensemble et dans les éléments qui le composent constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle. CHARLEST est seule habilitée à utiliser les dits droits de propriété intellectuelle. 

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La violation des droits de CHARLEST expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

L’ÉDITEUR

L’édition d’informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l’édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs.

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• Autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

L’UTILISATEUR 

L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c’est-à-dire :

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• A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
• La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

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